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Bonjour
Afin de faire des essais sur route ouverte, nous souhaiterions faire une carte grise et donc une immatriculation sur la 205 rallye GroupeN.
Nous avons pris RDV au contrôle technique, elle n'est évidement pas passée mais j'ai eut l'attestation me permettant de faire la carte grise.
Ce matin, en me rendant à la préfecture: impossible de la faire !
Il faut la carte grise de l'ancien propriétaire, chose que je n'ai pas puisqu'il ne s'en servait que pour courir...
Du coup, comment faire?
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le passe port technique suffit pour faire le CT non ???
apres si tu n'as pas la carte grise de l'ancien proprio , c'est mort pour en refaire une a ton nom
balouba a écrit :le passe port technique suffit pour faire le CT non ???
apres si tu n'as pas la carte grise de l'ancien proprio , c'est mort pour en refaire une a ton nom
Le passeport technique te sert pour une course FFSA, il vaut rien face aux forces de l'ordre.
(évites de leur présenter lors d'un controle routier)
Sur route ouverte, c'est la plaque d'immat qui fait foi, donc la CG qui va avec.
205 Rallye "Civile"
205 Rallye F2000 Schtroumpfette (morceaux à vendre)
sy125gi a écrit :Bonjour
Afin de faire des essais sur route ouverte, nous souhaiterions faire une carte grise et donc une immatriculation sur la 205 rallye GroupeN.
Nous avons pris RDV au contrôle technique, elle n'est évidement pas passée mais j'ai eut l'attestation me permettant de faire la carte grise.
Ce matin, en me rendant à la préfecture: impossible de la faire !
Il faut la carte grise de l'ancien propriétaire, chose que je n'ai pas puisqu'il ne s'en servait que pour courir...
"L'original du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) doit être obligatoirement présenté préalablement au contrôle technique ou à la visite technique complémentaire, s'il y a lieu.
Exceptionnellement, lorsque le certificat d'immatriculation existe mais ne peut être présenté, les contrôleurs peuvent, sous leur responsabilité et en prenant toutes précautions nécessaires, réaliser le contrôle technique au vu d'autres documents, dans la mesure où ces documents permettent l'identification du véhicule.
Le document présenté peut être notamment :
le certificat d'immatriculation provisoire,
ou en cas d'immobilisation du véhicule, la fiche de circulation provisoire, valable 7 jours, délivrée par les autorités de police,
ou en cas de perte ou de vol du certificat d'immatriculation, la fiche d'identification du véhicule délivrée par les services préfectoraux et la copie de la demande de duplicata ou la copie de la déclaration de perte ou de vol,
ou en cas de véhicule précédemment immatriculé à l'étranger, le certificat d'immatriculation étranger ou une pièce officielle prouvant l'origine de propriété ou prouvant que le certificat d'immatriculation a été retiré et le certificat de conformité communautaire. "
Bon le N° de chassis il suffit de le relever sur... le chassis (quand il est lisible).
Mais pas sûr que la date de 1ère MEC (par ex) apparaisse sur le passeport technique. Et j'ai pas le mien sous la main pour vérifier.
Donc dans l'absolu oui on peut faire le CT sans carte grise si on tombe sur un mec sympa.
Pour ce qui est de faire la carte grise sans avoir l'ancienne... impossible. Par contre, le dernier proprio a avoir eu une carte grise à son nom pourrait demander un duplicata à la préfecture concernée. Et à partir de là ca devrait débloquer la situation.
Chtipilote a écrit :[...]Pour ce qui est de faire la carte grise sans avoir l'ancienne... impossible. Par contre, le dernier proprio a avoir eu une carte grise à son nom pourrait demander un duplicata à la préfecture concernée. Et à partir de là ca devrait débloquer la situation.
Bon courage.
En fait, nous avons la carte grise du propriétaire avant celui a qui nous l'avons acheté; c'est pour cela que nous avons pu donner les informations de la voiture : première mise en circulation, plaque d'immatriculation SIV, ...
Du coup pour la préfecture, ils doivent toujours avoir cette auto sous ce nom, je ne vois pas en quoi cela peut les gêner maintenant si j'arrive avec elle; ce n'est pas un faux document.
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Si la carte grise en préfecture est toujours à l'ancier proprio (celui avant ton vendeur) alors tu peux faire un acte de vente entre toi et lui. Ainsi le proprio intermédiaire est inexistant pour l'administration.
Si la vente a été déclarée en pref... Alors là tu te tapes 2 cartes grises. Une entre celui indiqué sur les papiers et ton vendeur puis une autre entre ton vendeur et toi.
Rien d'illégal, juste une question de déclaration de vente entre le proprio sur la CG et la personne a qui tu l'as achetée.
La CG est seulement un droit de circulation du véhicule rattaché au permis de conduire du porteur, c'est pas un acte de propriété.
La déclaration de vente en préfecture est pour signaler la passation du droit de circulation du véhicule à la personne qui achete pour éviter de se prendre ses prunes le temps qu'il fasse la CG à son nom.
Si cette déclaration n'existe pas, le nouveau proprio n'existe pas sur le registre des CG.
La 205 rallye : Un modèle qui délivre l’une des expériences de conduite les plus radicales jamais proposées par une traction.
Bless_et_Ptitefleur a écrit :ah bon toi ça te gène pas d aller rouler sur route ouverte avec une carte grise au nom de l ancien proprio ?
Oulà je me suis mal fait comprendre...
Je parle de modif de carte grise, pas de roulage sur route ouverte avec une voiture de compèt' dont le porteur du droit de roulage est au nom d'un mec qui n'en etend plus parler !
Par contre on peut très bien rouler avec une auto dont le nom sur la carte grise n'est pas le sien... En cas de prêt ou de loc...
Ou alors c'est pas à moi que ça s'adresse !
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Bon c'est mort étant donné que l'ancien propriétaire a envoyé le certificat de vente à la préfecture...
Pour rouler deux / trois fois sur route, il risque d'y avoir trop de frais administratifs à faire. On se rendre plus souvent sur circuit s’entraîner.
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